Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FEYEUX Pascal Daniel
/
GUIGNETTE LA SIGNATURE DU BON PAIN!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIGNETTE LA SIGNATURE DU BON PAIN!
FEYEUX Pascal Daniel

Numéro de dépôt :
96625829
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque GUIGNETTE LA SIGNATURE DU BON PAIN!

Déposée le 13 mai 1996 par la société FEYEUX Pascal Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « GUIGNETTE LA SIGNATURE DU BON PAIN! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la société FEYEUX Pascal Daniel domicilié(e) 25 Avenue Maginot, 01000 BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 120 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FEYEUX Pascal Daniel - France.

La marque GUIGNETTE LA SIGNATURE DU BON PAIN! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIGNETTE LA SIGNATURE DU BON PAIN! est expirée depuis le 13 mai 2006.

FEYEUX Pascal Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LE BRESSAN LOU BRASSE LE PAIN QUI SE CONSERVE LONGTEMPS...


FEYEUX Pascal Daniel - 25 Avenue Maginot, 01000 BOURG EN BRESSE - France - SIREN 330120890


Mr FEYEUX Pascal Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir